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Quand tous les biens du clergé furent à la disposition de la nation

jeudi 31 décembre 2015, par Webmaster

Quand tous les biens du clergé furent à la disposition de la nation.

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Le 2 novembre 1789, l’Assemblée Nationale décidait la nationalisation des biens de l’église. [1]

Le vote se fit, sans grande passion, par 568 voix (dont celles d’une bonne centaine de prêtres) contre 346.
L’idée de cette confiscation approuvée par le roi, n’était à vrai dire pas nouvelle. Le ministre Calonne l’a­vait déjà envisagée et elle figurait dans de nombreux cahiers de doléances.

La dernière estimation des biens de l’église remontait à 1655.

Or au moment de leur confiscation on consi­déra qu’ils n’avaient pu qu’augmenter. Le journal « Le Moniteur » en donnait un aperçu dans son numéro du 8 janvier 1790. [2]

Necker proposa de confier à la Caisse d’Escompte l’émission de 240 millions de livres de billets dont 170 seraient prêtés à l’Éat. Celui-ci rembourserait en vendant chaque mois pour 10 millions de biens d’église. Lavoisier et les plus grands banquiers du royaume approuvèrent ce projet.

Mirabeau, allié à un autre groupe bancaire, préconisa la prise en main directement par l’État de la vente des biens nationaux et l’émission d’assignats qui serviraient uniquement à leur achat. Les assignats circulant ainsi comme une véritable monnaie.

L’assemblée adopta les deux projets. Mais les billets de la Caisse d’Escompte qui n’avaient pas cours forcés furent refusés en province. Du coup l’État fit servir les 400 millions d’assignats émis au paiement des rentes, au remboursement des prêts à Trésor et aux avances aux administrations locales.

L’assignat tendait ainsi à être une monnaie de papier.[Voir ici sa dévaluation]

En septembre 1790 il cessa de porter intérêt ; sa circulation fut portée à 1 200 millions (dont des petites coupures) et il reçut un cours forcé.

L’église étant privée de ressources, les prêtres [3] devinrent des fonctionnaires préposés au culte, payés par l’État.

Lors du débat sur le traitement des religieux en février 1790, Robespierre déclara : « Nous pouvons soupçonner avec vraisemblance que la valeur des bien du clergé peut être le double de ce que l’on a cru . Nous devons aux religieux un traitement juste et honnête » et il proposa 800 livres aux religieux mendiants et 1 000 livres [4] aux non-mendiants.

C’est à peu près ce qui fut adopté par décret quelques jours plus tard.

1- Décret du 2 novembre 1789 : « Tous les biens ecclésiastiques sont à la disposition de la nation. A la charge de pourvoir d’une manière convenable aux frais du culte, à l’entretien de ses ministres, au soulagement des pauvres, sous la surveillance et d’après les instructions des provinces ».
2- Un arpent valait selon les régions 30 à 50 ares.
3- La loi ne reconnaissant plus les vœux monastiques, ordres et congrégations des deux sexes étaient supprimés.
4- Le prix d’une journée de travail, fixé par les municipalités, ne pouvait excéder 20 sous (= 1 livre). Compte tenu des nombreux jours fériés, un ouvrier ne gagnait au plus que 250 livres par an.
Christian Lescureux in L’Incorruptible n° 74 dec.2010

Voir en ligne : La révolution française aux origines de la laïcité


[1 Décret du 2 novembre 1789  : « Tous les biens ecclésiastiques sont à la disposition de la nation. A la charge de pourvoir d’une manière convenable aux frais du culte, à l’entretien de ses ministres, au soulagement des pauvres, sous la surveillance et d’après les instructions des provinces ».

[2Le royaume comptait alors
- 40 000 cures et paroisses
- 13156 abbayes

- 12 400 prieurés
- 158 000 chapelles ayant toutes un chapelain,
- 1 057 abbayes de religieuses,
- 700 couvents de cordeliers
- 14077 couvents de Jacobins, Carmes, Augustins,
Chartreux, Célestins, Minimes et autres
.
- L’église possédait 9 000 châteaux et maisons de haute et basse justice,
252 000 métairies, 17 000 arpents (Un arpent valait selon les régions 30 à 50 ares.) de vignes baillées à ferme.
Soit une fortune évaluée à 92 millions d’écus ou 276 millions de livres, plus les réserves de baux
Soit au total : 321 millions de livres

[3La loi ne reconnaissant plus les vœux monastiques, ordres et congrégations des deux sexes étaient supprimés.

[4Le prix d’une journée de travail, fixé par les municipalités, ne pouvait excéder 20 sous (= 1 livre). Compte-tenu des nombreux jours fériés, un ouvrier ne gagnait, au plus, que 250 livres par an.