Accueil > Comprendre la Révolution > La Révolution dans le Pas-de-Calais, le Nord > Les premières élections dans le Pas-de-Calais

Les premières élections dans le Pas-de-Calais

1790-1791, l’apprentissage de la citoyenneté.

jeudi 31 décembre 2015

1790-1791, l’apprentissage de la citoyenneté.

LES PREMIÈRES ÉLECTIONS DANS LE PAS-DE-CALAIS




Après des siècles d’un régime où le peuple avait rarement l’occasion de participer aux décisions, l’Assemblée Constituante dut en quelques mois élaborer de toutes pièces un système qui allait permettre aux citoyens de choisir leurs représentants dans toutes fonctions importantes de la vie publique.

Dès 1790-91 il fallut en effet élire les conseillers, notables et maire dans chaque commune, puis les administrateurs du département et ceux des districts, puis les députés à l’Assemblée nationale, mais aussi les juges de paix, les évêques et les officiers et sous-officiers de la Garde nationale et des bataillons de volontaires.

  • Qui votait alors ?

En principe tout homme âgé d’au moins 21 ans, habitant dans la commune depuis plus d’un an, vivant de ses revenus ou de son travail (et non en état de domesticité). Les mendiants étaient exclus.

Étaient aussi privés du droit de vote ceux que ne payaient pas un certain montant d’impôt (équivalent à trois journées de travail) et qu’on qualifiait de « citoyens passifs ».

JPEG - 69 ko

C’est du combat acharné de Robespierre contre cette discrimination que naquit sa popularité parmi le petit peuple.

C’est seulement pour l’élection à la Convention, en septembre 1792, que ce suffrage censitaire fut supprimé mais bientôt rétabli par Bonaparte et ses successeurs. Pour être éligible il fallait avoir au moins 25 ans et payer un impôt minimum d’un marc d’argent.

  • Premières élections en janvier 1790 : les municipales .

À Arras elles se prolongèrent du 21 janvier au 7 février. Pour près de 22 000 habitants, 765 citoyens actifs participèrent au scrutin (la contribution exigée pour voter était de 45 sols, et de 7 livres 10 sols pour être éligible). Les électeurs furent répartis en six quartiers.

On choisit successivement le maire (le noble Dubois, seigneur de Fosseux), les douze officiers municipaux, puis le procureur, son substitut et les 21 notables. Ils constituaient le conseil général de la commune.

Le premier administrateur ainsi élu, on recommençait la même longue procédure pour le second administrateur et ainsi jusqu’au 34e.

Quand tout le monde avait été appelé on dépouillait les bulletins, on additionnait les voix obtenues par chacun par bureau, puis pour le total des huit bureaux. On proclamait le résultat puis on recommençait pour l’élu suivant. Pour être élu il fallait obtenir la majorité des suffrages exprimés, ce qui était assez rare dès le premier tour car les voix se dispersaient souvent sur vingt ou trente noms différents, quelques-uns seulement se détachant des autres. 0)On procédait donc à un second tour. Si aucun nom n’obtenait encore la majorité absolue, un troisième tour, réservé cette fois aux deux candidats du second tour ayant obtenu le plus de voix, les départageaient.

  • Certaines élections étaient à deux niveaux

Les administrateurs des districts, du département, ou les députés à l’Assemblée nationale ou l’évêque n’étaient pas élus directement mais par des électeurs eux-mêmes choisis lors des assemblées primaires de tous les citoyens actifs réunis au chef-lieu de canton.

Par exemple, les 34 administrateurs du département du Pas-de-Calais furent élus par les 820 électeurs réunis à Aire-sur-la-Lys dès le 30 juin 1790. Ces élections se déroulaient généralement dans une église (seul édifice capable de réunir autant de monde) et étaient, les premières années, toujours précédées d’une messe solennelle.

  • Une très longue procédure électorale

Cette élection départementale dura 11 jours. Un président, un secrétaire et des scrutateurs provisoires choisis parmi les électeurs les plus âgés organisaient d’abord l’élection du président, du secrétaire et des deux scrutateurs définitifs.

On procédait ensuite à la vérification des pouvoirs de chaque électeur qui étaient répartis (par tirage au sort) en huit bureaux qui désignaient chacun leurs président, secrétaire et scrutateurs.

  • On n’élisait qu’une personne à la fois.

À tour de rôle, chaque électeur était appelé au bureau et écrivait son choix sur un billet que lui remettait un scrutateur (si l’électeur était illettré le scrutateur écrivait le nom qu’on lui donnait à voix basse). Le billet, plié en quatre, était déposé dans un vase par l’électeur qui déclarait : « Je le jure » (sous-entendu : « Je jure et promets de ne nommer que ceux que j’aurai choisis en mon âme et conscience comme les plus dignes de la confiance publique, sans avoir été déterminé par dons, sollicitations ou menaces » ).

Quand tout le monde avait été appelé on dépouillait les bulletins, on additionnait les voix obtenues par chacun par bureau, puis pour le total des huit bureaux. On proclamait le résultat puis on recommençait pour l’élu suivant.

Pour être élu il fallait obtenir la majorité des suffrages exprimés, ce qui était assez rare dès le premier tour car les voix se dispersaient souvent sur vingt ou trente noms différents, quelques-uns seulement se détachant des autres. [1]

On procédait donc à un second tour. Si aucun nom n’obtenait encore la majorité absolue, un troisième tour, réservé cette fois aux deux candidats du second tour ayant obtenu le plus de voix, les départageaient.

Le premier administrateur ainsi élu, on recommençait la même longue procédure pour le second administrateur et ainsi jusqu’au 34e.

Après quoi il fallut procéder à l’élection du directoire du département.

Le premier président céda à cette occasion la responsabilité de maire d’Arras qu’il avait acquise quelques mois plus tôt.

La durée d’opérations qui obligeaient des électeurs éloignés à loger sur place et posaient des problèmes à ceux qui perdaient des journées de travail explique que l’assiduité aux scrutins laissait à désirer, surtout les derniers jours.

  • Nouvelles élections quelques mois plus tard

Les administrateurs des huit districts du Pas-de-Calais furent élus dès le 18 juillet 1790. Pour ceux du district d’Arras les opérations se firent en l’église St-Géry d’Arras. Les 120 électeurs élurent en trois jours douze administrateurs et un procureur syndic.

En novembre 1790 eurent lieu les élections des juges aux tribunaux de districts puis des juges de paix.

L’élection du premier évêque assermenté du diocèse du département se fit à Arras du 26 au 29 mars 1791.

L’abbé Duflos, le premier élu ayant refusé la fonction, c’est Porion, curé d’Arras qui fut désigné au troisième tour par 214 voix sur 347 votants (ils étaient 497 le premier jour). On procéda en même temps à l’élection du juge au tribunal de cassation, de l’accusateur public, du greffier au tribunal criminel et de deux administrateurs du département remplaçants.

  • Août - septembre 1791 : Élection des premiers députés du Pas-de-Calais

La nation étant dotée d’une Constitution, l’élection d’une Assemblée Législative se fit dès le 26 août 1791. Les électeurs désignés par les assemblées primaires du Pas-de-Calais se réunirent à Arras en l’église St-Géry pour élire les onze députés du département.

Le premier élu fut Carnot dit Feulint, de St-Orner, le frère cadet de Lazare Carnot. Le second élu (Saint Amour) refusa le poste et c’est Haudouart qui le remplaça ; les suivants furent Wallart, Le Gressier, Le Porcq, De Benne-ville, Duquesnoy, Deuzy, Lazare Carnot, Baert, Blanchard.

Seuls Duquesnoy et Lazare Carnot furent réélus à la Convention et ont laissé un nom.

JPEG - 22.9 ko

Quatre postes de députés suppléants furent ensuite attribués, Augustin Robespierre figura chaque fois parmi les plus souvent désignés mais jamais retenu au troisième tour.

La carrière de ces députés à l’Assemblée législative fut écourtée par la chute de la Royauté du 10 août 1792 et l’élection de la Convention (fin août 1792), seule et dernière élection avant longtemps, ouverte à tous les citoyens sans distinction de fortune.

Christian Lescureux

in l’incorruptible N°76 année 2011


[1Car il n’était pas admis de faire acte de candidature. II fut pendant longtemps mal séant de s’annoncer comme candidat à une élection. Il exista bien sûr des coteries qui faisaient courir le nom de tel ou tel prétendant, et l’organisation progressive des sociétés populaires dans certaines communes favorisa la promotion de tel ou tel favori. Mais se déclarer personnellement candidat resta plusieurs années inconvenant.