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La révolution au pays de Robespierre (4) : Le district d’Arras vote la Constitution de 1793

lundi 8 juin 2015

Les événements successifs firent que le texte de cette Constitution (destinée a remplacer celle de 1791) élaboré dès septembre 1792, au moment où les Girondins étaient majoritaires, fut finalement rédigé en juin 1793 par le Comité de Salut public alors dominé par les Montagnards.
Sa ratification par le peuple (en pleine guerre) n’eut pas lieu partout en même temps et les résultats incomplets ne furent publiés que le 20 août.

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C’est le 8 juillet 1793 que le District d’Arras a reçu ce texte du ministre et décidé aussitôt de le faire connaître solennellement à la population appelée à le ratifier en prenant les dispositions suivantes :

« La proclamation de l’acte constitutionnel se fera à six heures du soir par l’administration supérieure, étant présents tous les corps constitués, tant civils que militaires et les membres de la société populaire…L’annonce de l’arrivée de cet acte vraiment populaire sera faite le lendemain à onze heures du matin par l’administration du district qui se portera en corps pour cet effet au département, sur toutes les places publiques et, de là, à la municipalité.
Le commandant de la ville sera requis de donner les ordres nécessaires pour faire tirer à onze heures du matin le canon de tous les points de la ville et pour faire trouver à l’administration du district un détachement de dix hommes de chaque corps de la force armée avec tous les trompettes…Le chef de légion de la garde nationale sédentaire sera aussi requis d’y faire trouver trente hommes pour escorter cet acte constitutionnel qui sera porté par le président, orné de cocardes tricolores et précédé de tous les trompettes. ».

 
Carnot, Dusquesnoy, Duhem, de Sacy, Delbret, représentants du peuple auprès de l’armée du Nord qui se trouvaient alors à Arras participèrent à cette cérémonie où l’on compta plus de 6 000 hommes en armes. On y chanta l’hymne des Marseillais, la Carmagnole et le çà-ira.
On alluma des feux de joie et la municipalité fit distribuer 90 paquets de mèches goudronnées pour éclairer la ville. Le lendemain, 9 juillet, le conseil général du district lançait cette proclamation :
 
« Frères et citoyens,
Vous avez reçu ce pacte social qui doit cimenter notre bonheur commun et rallier tous les sentiments de tous les partis.
A la vue de cet acte vraiment populaire et républicain nous ne devons éprouver qu’un sentiment d’amour de la patrie, n’avoir d’autre parti que celui de la république une et indivisible.
Cette Constitution qui est dans ce moment soumise à notre sanction ruine et renverse les projets criminels de tous nos ennemis tant intérieurs qu’extérieurs.
Ce chef-d’œuvre ne peut avoir pour ennemis que ceux qui tentent par tous les moyens de nous faire retomber dans l’ancien régime et dans les chaînes du despotisme.
Montrons nous grands et terrassons par notre bon esprit et par cette fierté qui sied à un peuple de frères, à un peuple de républicains, ces êtres sans patrie qui s’engraissent de nos malheurs et ces nobles et ces prêtres qui nous ont fait et nous font encore tant de maux.
Jouissons de notre dignité de souverain et hâtons de prononcer par une adhésion solennelle à la constitution qui est présentée à notre sanction. Elle seule peut faire notre bonheur.
Vous vous rassemblerez dimanche 14 du courant pour prononcer et délibérer sur l’acceptation de la constitution aux chefs-lieux de vos cantons et dans ceux des cantons qui sont partagés en sections … »

 
Le 14 juillet le canon et la cloche Joyeuse annoncent le jour du vote. En fait dans les jours qui précédèrent, et dans chacune des 6 sections de la ville, les électeurs se sont réunis. Ils ont, dit-on, profondément discuté et unanimement approuvé le texte de la Constitution.
 
Il résulta de ces discussions politiques que l’opinion publique s’était prononcée et qu’un assentiment universel en fut le résultat. Ce qui permit aux autorités de déclarer à la Convention que : « C’est à l’unanimité qu’une commune de 22 000 âmes a donné sa sanction la plus entière à votre ouvrage ».
 
La collecte des résultats dans les autres cantons se fit le 23 juillet.

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Sans culotte ( Musée Carnavalet)
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La Société Populaire d’Arras demanda à la Convention : « de ne pas se faire remplacer aussi longtemps que dureraient les dangers de la Patrie… Vous quitterez alors le poste que nous avons confié. »
 
Remplacée le 1er vendémiaire an IV par la constitution de l’an III, celle de 93 ne fut donc, en raison de la guerre, jamais appliquée. Elle reste considérée comme le symbole de la liberté et comme la plus démocratique que la France ait jamais connue.

Christian Lescureux

Voir aussi l’article de M. Biard en cliquant ici